Processus de paix

Au cours des processus de paix, les parties doivent examiner des questions fondamentales sur la manière de traiter les violations massives et graves des droits de l’homme commises pendant un conflit violent. Si les demandes de justice figurent souvent parmi les éléments les plus complexes et les plus controversés des négociations, la prise en compte de ces violations et, en particulier, des perspectives et des besoins des victimes est essentielle pour garantir la crédibilité et la légitimité des accords de paix qui en résultent. 

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Deux garçons tiennent des drapeaux blancs à Chocó, Colombie

Les processus de paix et les négociations politiques visant à mettre fin à un conflit violent doivent presque toujours traiter des violations passées des droits de l’homme. Dans les processus de paix qui ont mis fin aux guerres au Guatemala, en Afrique du Sud, au Salvador, en Sierra Leone et en Colombie, ainsi que dans les négociations en cours dans des pays tels que la Libye, le Sud-Soudan, la Syrie, le Venezuela et le Yémen, la justice transitionnelle a émergé comme une question essentielle. 

Les processus de paix soulèvent des questions fondamentales sur la façon dont un accord de paix devrait s’attaquer aux séquelles des violations massives et graves des droits de l’homme commises pendant un conflit – des questions sur le type de justice accessible ; le traitement qui devrait être accordé aux victimes ; la nature des processus appropriés de responsabilité pénale, de réparation et de réforme ; et l’équilibre et la complémentarité nécessaires entre la justice, la sécurité et une paix durable. 

Les demandes liées à la justice figurent souvent parmi les éléments les plus complexes et les plus controversés des négociations de paix. Pourtant, la prise en compte des abus passés et des perspectives et besoins des victimes est essentielle pour garantir la crédibilité et la légitimité des processus de paix et des accords ultérieurs. Les cadres établis par les accords de paix façonnent également la nature et l’étendue des mesures potentielles de justice transitionnelle pour les années ou les décennies à venir. 

Le rôle de l’ICTJ 

L’ICTJ donne la priorité à la justice tout au long des différentes étapes des processus de paix. Nous fournissons des conseils d’experts et des recommandations fondées sur nos expériences comparatives, et nous sommes un partenaire à part entière des parties prenantes.  

Dans le contexte syrien, par exemple, nous avons offert des conseils techniques à l’opposition officielle, représentée par le Comité de négociation syrien, et nous avons travaillé avec la société civile syrienne pour aider à faire valoir les demandes de justice des Syriens par le biais de réunions, d’ateliers, de conférences et de communications stratégiques. En Colombie, l’ICTJ a joué un rôle fiable et constructif dans le processus qui a conduit à l’accord de paix de 2016 entre le gouvernement et les Forces armées révolutionnaires de Colombie, en fournissant des conseils exploitables sur les meilleures pratiques qui pourraient être intégrées dans l’accord.   

Après les négociations de paix, l’ICTJ soutient la mise en œuvre efficace et centrée sur les victimes de tous les accords qui en résultent. En Colombie, par exemple, l’ICTJ a fourni un soutien essentiel à des institutions clés – telles que la Juridiction spéciale pour la paix, la Commission pour la clarification de la vérité, la coexistence et la non-répétition, et l’Unité spéciale pour la recherche des personnes considérées comme disparues – afin de s’assurer qu’elles puissent fonctionner efficacement et relever les défis. 

L’ICTJ met également en avant la question des processus de paix dans ses forums de discussion et d’enseignement, ses analyses politiques et ses recherches. Lors de notre 11e conférence annuelle Emilio Mignone en 2020, organisée en partenariat avec le Center for Human Rights and Global Justice de la NYU Law, par exemple, l’orateur principal, l’ancien président colombien et lauréat du prix Nobel de la paix Juan Manuel Santos, a fourni de précieuses indications sur le processus de paix colombien et des leçons pour d’autres contextes. Nous proposons aussi fréquemment des cours intensifs de l’ICTJ sur le sujet pour les décideurs et les praticiens. 

En 2013, en collaboration avec la Fondation Kofi Annan, l’ICTJ a produit un rapport majeur explorant le rôle des commissions de vérité dans les processus de paix. Le rapport, intitulé Challenging the Conventional : Can Truth Commissions Strengthen Peace Processes, examine des cas du monde entier afin d’identifier les leçons les plus importantes pour les futures négociations de paix. En 2005, l’ICTJ a publié une analyse influente des implications du Statut de Rome de la Cour pénale internationale pour les médiateurs de paix et a co-organisé une conférence sur les lignes directrices des Nations unies pour les médiateurs.