Seven years have passed since the Democratic Republic of Congo has ratified the Rome Statute of the International Criminal Court without satisfying the obligation imposed on States parties to take necessary legal provisions to integrate the Rome Statute in their domestic legislation t...

Le décès de huit femmes en couches dans un hôpital d'Agadir en août dernier a provoqué une onde de choc au Maroc. Cette nouvelle a cristallisé la colère nationale face à la dégradation des services publics, au chômage élevé persistant et à la corruption. Des années de frustration ont explosé dans les rues, des milliers de Marocains, principalement des jeunes, se rassemblant dans les villes et villages du pays pour protester et exiger des comptes et une réforme des institutions.

Cette année, la Colombie commémore le 20e anniversaire de la loi 975, qui a instauré le premier processus de justice transitionnelle du pays, appelé Justicia y Paz (ou Justice et Paix). À cette occasion, et alors que le gouvernement actuel collabore avec huit des groupes armés dans le cadre de sa stratégie de « Paix totale », l'ICTJ s'est récemment associé aux producteurs de podcasts Sillón Estudios pour créer une série en quatre parties visant à explorer le processus de paix et en tirer les principaux enseignements.

Background on the role of amnesty in processes of transitional justice and the 2009 DRC Amnesty Law. Given a fragile justice system and culture of impunity, this law risks rewarding blanket amnesty for all crimes committed in the DRC. ICTJ gives suggestions to break the culture of imp...

En février 2024, la Cour pénale internationale (CPI) a rendu son ordonnance de réparation tant attendue dans l’affaire Le Procureur contre Dominic Ongwen. Près de deux décennies après l’intervention de la CPI dans le nord de l’Ouganda, cette décision historique reconnaît à la fois la souffrance des survivants et souligne la complexité et les limites de la justice internationale. Pour les victimes qui attendent que justice soit rendue, cette ordonnance a été douce-amère.

Tout au long de l'année 2025, les experts de l'ICTJ ont proposé une analyse approfondie des conflits et des principaux développements politiques dans plus de 10 pays, dans le cadre de la lettre d'information « Rapport mondial ». Leurs commentaires ont mis en lumière les obstacles que les victimes, la société civile et leurs partenaires doivent surmonter dans leur quête d'une paix et d'une justice durables. Dans cette édition, nous revenons sur l'année écoulée à travers la rubrique « Expert’s Choice ».

Il peut sembler trivial pour moi d'écrire sur les raisons pour lesquelles ceux qui continuent de marquer le 17 juillet comme la "Journée de la justice internationale" devraient enfin cesser de l'appeler ainsi. De nombreux groupes de défense des droits humains (y compris l'ICTJ), des agences des Nations Unies et des gouvernements utilisent publiquement cette expression depuis 2010. C'est pour les victimes de violations massives et systématiques des droits humains, y compris les abus qui constituent des crimes internationaux en vertu du Statut de Rome, est important de mettre fin à l'idée fausse que l'expression encourage.

Le rôle de la participation des victimes dans les procédures pénales internationales, que ce soit devant des tribunaux internationaux, hybrides ou nationaux, fait depuis longtemps l'objet d'un débat public parmi les praticiens de la justice pénale et les militants des droits de l'homme. Au lendemain...

Partout en Syrie, nous continuons d'être témoins de violations des droits humains et d'abus qui vont à l'encontre des principes mêmes sur lesquels la révolution a été fondée. Les récentes violences sur la côte et à Soueida, en particulier, ont exacerbé le sentiment de peur et de méfiance déjà ressenti par de nombreuses communautés. Parallèlement, les nouvelles commissions syriennes de justice transitionnelle travaillent d'arrache-pied pour poser les bases de leur mandat. Aujourd'hui, en ce moment critique, elles doivent démontrer qu'elles sont prêtes à jouer un rôle moteur et, avant tout, à servir les victimes.

Tout au long de l'année 2023, les experts de l'ICTJ ont offert leur point de vue unique sur les dernières nouvelles à travers le monde dans le cadre du Rapport mondial. Leurs commentaires perspicaces ont mis en lumière l’impact de ces événements sur les victimes de violations des droits humains ainsi que sur les luttes plus larges pour la paix et la justice. Dans cette édition, nous revenons sur l'année écoulée à travers la rubrique Choix de l'Expert.

Il y a huit ans, l'Assemblée générale des Nations Unies a déclaré le 19 juin Journée internationale pour l'élimination de la violence sexuelle dans les conflits dans le but de sensibiliser le public à cette tactique de guerre endémique; honorer les innombrables victimes et survivants à travers le monde, ainsi que ceux qui travaillent pour mettre fin à ces violations; et finalement éradiquer cette pratique déshumanisante. L'histoire a montré que chaque fois qu'il y a une crise politique ou sécuritaire juxtaposée à une réponse militarisée, la violence sexuelle liée au conflit est déployée comme une tactique pour soumettre, déshumaniser et terroriser les civils et les opposants.

Le 8 août, l'Arménie et l'Azerbaïdjan ont signé la Déclaration commune sur l'avenir de leurs relations. Salué par certains comme un « accord de paix historique », il ne s'agit pourtant ni d'un traité ni d'une fin au conflit du Haut-Karabakh qui dure depuis 37 ans, mais plutôt d'un cadre politique qui requiert le soutien et l'attention de la communauté internationale.

Par Paul Seils, ICTJ Vice President and Myriam Raymond-Jetté, chef de mission pour le Programme de la RDC du ICTJ Germain Katanga, un chef de guerre condamné par la Cour pénale internationale pour meurtre et d'autres crimes, pensait qu'il allait être libéré de prison en janvier. Mais il avait tort...

This paper provides a description of the brief proceedings against Callixte Mbarushimana and Sylvestre Mudacumura before the International Criminal Court.

This briefing paper provides an overview of the proceedings against Germain Katanga and Mathieu Ngudjolo before the International Criminal Court. The conviction and sentence against Katanga signifies first final judgment of the ICC.

This briefing paper provides an overview of the proceedings against Thomas Lubanga before the International Criminal Court since the start of the prosecutor’s investigation in 2004 until the 2012 decisions of Trial Chamber I concerning the verdict, the sentence, and reparations. It id...

La justice coutumière est le principal moyen utilisé par la plupart des communautés du Soudan du Sud pour résoudre les conflits. Cependant, sa capacité à faire face aux violations massives des droits de humains est limitée en raison de la complexité des violences intercommunautaires e...

A man stands facing a table around which several men are seated.

This report analyzes the response of Congolese judicial authorities to international crimes committed in the territory of the Democratic Republic of the Congo from 2009 to 2014, with a particular focus on the war-torn East (North Kivu, South Kivu, and Ituri). It finds that the number ...

This briefing paper summarizes the findings of an ICTJ report (by the same name) on the judicial response to international crimes in the Democratic Republic of the Congo. It makes substantive recommendations to justice stakeholders in the DRC on how to advance prosecutions of internat...

Le média PassBlue a récemment interviewé Fernando Travesí-Sanz, directeur exécutif de l'ICTJ, au sujet des défis et des avancées rencontrés par l'ICTJ dans sa démarche visant à faciliter l'accès à la justice transitionnelle, menée par les victimes, en Syrie après la chute d'Assad. M. Travesí-Sanz a comparé cette expérience aux enseignements tirés de la transition post-conflit en Colombie, révélant ainsi la nature nuancée et fragile de la justice rétroactive et de la consolidation de la paix à long terme.

New York, le 18 janvier 2022— Le Centre International pour la Justice Transitionnelle (ICTJ) a le plaisir d'annoncer le concours artistique "Wide Awake", un appel ouvert aux artistes libanais(e)s et tunisien(e)s ainsi qu'aux artistes vivant au Liban ou en Tunisie pour explorer le thème "le son de la...

Le 6 octobre, la Cour pénale internationale (CPI) a reconnu l'ancien chef de milice Janjawid, Ali Muhammad Ali Abd-Al-Rahman (également connu sous le nom d'Ali Kushayb), coupable de 27 chefs d'accusation de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre commis au Darfour entre août 2003 et mars 2004. Ce verdict historique met fin aux cycles d'impunité au Soudan et envoie un message fort : ces crimes ne sont pas tolérés.

Background on conflict in the Democratic Republic of Congo (DRC) and the Central African Republic (CAR) in the context of Jean-Pierre Bemba’s trial at the International Criminal Court (ICC). The ICC is preparing to prosecute Bemba of the DRC for alleged rapes, torture and murders that...

Ce rapport est le fruit d'une recherche menée par la consultante Olga Lucía Gaitán pour le Centre international pour la justice internationale (ICTJ) afin d'analyser les arrêts rendus par les Chambres Justice et Paix et la Chambre criminelle de la Cour suprême de justice de Colombie. ...

Ce rapport explore les pistes de justice transitionnelle au Yémen, en mettant l'accent sur le vécu des victimes, la dynamique politique et les mécanismes judiciaires existants. Il examine les efforts nationaux et locaux, notamment les initiatives de médiation et de réconciliation, et ...

The sun shines into an urban courtyard of what it appears to be residential buildings.

Sept ans après son approbation, le projet ambitieux de démobilisation des groupes armés illégaux en Colombie, baptisé Justice et Paix, est en crise. Le fait qu'il n'ait abouti qu'à sept condamnations, la plupart ayant fait l'objet d'un appel et une seule confirmée en appel, est perçu ...

Fin avril, en Syrie, des dizaines d'habitants de plusieurs villes se sont réunis pour la première fois afin de parler enfin de leurs expériences des 14 années de conflit qui ont déchiré la société et entraîné d'innombrables violations des droits humains. Ces dialogues communautaires, organisés par l'ICTJ en partenariat avec le projet « Bridges of Truth », ont offert un espace sécurisé aux participants pour partager leurs histoires et leurs difficultés, discuter de leurs besoins et exprimer leurs espoirs de justice et de réconciliation.

L'ICTJ, en collaboration avec le Centre pour l'intégrité des médias des Amériques, le Centre Cyrus R. Vance pour la justice internationale et le Barreau de New York, a récemment organisé la projection du documentaire Después del Frío (« Après le froid »). Coproduit par l'ICTJ et la journaliste colombienne María Jimena Duzán, avec le soutien des ambassades de Suède et de Norvège en Colombie, le film dresse le portrait intime d'une nation en quête de guérison et de transformation, où les cicatrices du passé laissent place à l'espoir.

La chute du régime de Bachar al-Assad après 53 ans de règne autoritaire marque un tournant dans la quête de justice, de paix et de respect des droits humains. Si cette transition ouvre la voie à de nouvelles possibilités, elle souligne également les immenses obstacles et responsabilités qui nous attendent.

L'ICTJ est indigné par le récent massacre en Syrie, où plus de 1 000 personnes issues de la population civile ont brutalement été tuées lors d'une nouvelle vague de violence. Ce crime effroyable souligne l'impérieuse nécessité de protéger les civils et de garantir la justice et la responsabilisation.

The Democratic Republic of Congo (DRC or Congo) presents a critical test for the International Criminal Court (ICC). All of the accused in current ICC trials are from DRC. This paper addresses the Court’s role in DRC regarding complementarity, peace, justice, victims, and affected com...

Ce rapport propose une analyse des sanctions économiques internationales dans une perspective de justice transitionnelle. Il examine le rôle que les sanctions peuvent jouer pour faire progresser ou entraver la responsabilisation, la réparation et la prévention en réponse aux violation...

in two different photos, people hold signs for and against sanctions

Du 2 au 6 décembre 2024, l’Assemblée des États parties de la Cour pénale internationale (CPI), l’organe de contrôle et de législation de la Cour, a tenu sa 23e session à La Haye. Comme les années précédentes, l’ICTJ a pris une part active et ses experts ont participé à de nombreuses discussions pour partager leurs connaissances et leurs points de vue. L’ICTJ a organisé deux événements parallèles, l’un consacré aux victimes syriennes et l’autre aux réparations pour les victimes du nord de l’Ouganda.

L'ICTJ, en collaboration avec le Ministère des Affaires étrangères du Royaume des Pays-Bas, a récemment organisé à Genève le premier dialogue international en soutien aux deux nouvelles commissions de justice syriennes. Du 10 au 11 juillet, des membres des commissions nationales pour la justice transitionnelle et pour la recherche des personnes disparues se sont joints à des représentants d'associations de victimes syriennes, ainsi qu'à des experts et praticiens du monde entier pour discuter des opportunités et des défis actuels pour la paix et la justice en Syrie, et de la meilleure façon d'aider les institutions naissantes à accomplir leur mandat et à promouvoir la reconnaissance, la vérité, la responsabilité et la réparation.

Le mot arabe « Zyara » signifie « visite » en français. La série documentaire Zyara adopte une approche innovante et profondément personnelle de la narration en vue de favoriser une guérison sociale et émotionnelle collective. À travers des rencontres sincères, il dresse les portraits poétiques de quatre réfugiés yéménites vivant à Oman, dont un avocat et militant des droits humains, un employé de restaurant, un champion d'arts martiaux et un homme d'affaires. En racontant leurs histoires et en célébrant l'esprit de résilience du peuple yéménite, le projet Zyara cherche à sensibiliser et à préserver la vérité et la mémoire.

This booklet presents information on how and when sexual violence committed in time of conflict becomes an international crime. Employing a simple question-and-answer format and illustrations, it is designed for those working in the field to assist survivors of sexual violence in the ...

Ce rapport offre une compréhension de la situation actuelle et dresser un état des lieux des poursuites engagées et jugements intervenus dans le traitement judiciaire de la crise postélectorale en Côte d’Ivoire. Il identifie les obstacles juridiques et politiques aux poursuites nation...

Ces dernières années, les États ont imposé de plus en plus de sanctions en relation avec des violations des droits humains, ce qui a accru leur potentiel pour promouvoir les objectifs de justice transitionnelle. Dans ce contexte, l'ICTJ a récemment publié un nouveau rapport proposant une analyse des sanctions internationales sous l'angle de la justice transitionnelle. Dans cet entretien, Elena Naughton, experte principale de l'ICTJ, explique comment les sanctions peuvent favoriser ou entraver les efforts visant à établir les responsabilités, à reconnaître et à réparer les victimes, et à prévenir la récidive en réponse aux violations massives des droits humains.

L'ICTJ a annoncé la sortie numérique de son court métrage d'animation primé, qui explore le traumatisme et la résilience des familles de personnes disparues en Syrie. Après une longue tournée dans les festivals internationaux d'Asie, d'Europe et d'Amérique du Nord, le film est récemment revenu en Syrie pour sa première projection. Il est désormais disponible pour le public du monde entier sur le site web et la chaîne YouTube de l'ICTJ.

Le 29 février 2024, le Comité technique mixte Gambie-Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest a tenu sa réunion inaugurale sur la création d'un tribunal hybride chargé de demander des comptes aux personnes responsables des violations flagrantes des droits humains commises dans le pays entre juillet 1994 et janvier 2017 sous la dictature de l’ancien président Yahya Jammeh. Un tel tribunal internationalisé offre l’opportunité de responsabiliser pénalement les victimes et la société gambienne dans son ensemble. Il s'agit également de la dernière étape du parcours de justice transitionnelle de la Gambie.

« Malgré les lois déjà en place, le nombre de cas de violence sexuelle et sexiste [SGBV] continue d'augmenter, notamment des cas de viol, de mutilation génitale féminine, d'agression sexuelle et de harcèlement. Cela signifie qu'il est nécessaire d'appliquer ces lois », a affirmé Didier Gbery, responsable du programme de l'ICTJ pour la Gambie, lors de l'ouverture d'un atelier en mars dernier sur l'amélioration de l'accès des victimes de VSBG à la justice. L'atelier était l'un des deux que l'ICTJ a organisés au début de 2023 pour renforcer la capacité des parties prenantes en Gambie à défendre les victimes de VSBG et à leur fournir un soutien vital sensible au genre.

The International Criminal Court opened its second trial against Germain Katanga and Mathieu Ngudjolo Chui. The ICC is prosecuting them for war crimes and crimes against humanity allegedly committed in the context of a massacre in the Iturian village of Bogoro.

Le Centre International pour la Justice Transitionnelle (ICTJ) vient de publier un nouveau guide pour les néophytes, les journalistes et les activistes, qui les conduit à travers le dédale de la « complémentarité », un principe fondamental de la Cour Pénale Internationale. Ce guide ex...

The Special Tribunal for Lebanon is an internationalized court that will sit in the Netherlands and seek accountability for a specific set of crimes in Lebanon. Based on negotiations between Lebanon and the United Nations but ultimately decided by the UN Security Council, the Tribunal...

Le 20 novembre, jour du 80e anniversaire de l'ouverture du procès de Nuremberg, qui a jugé les dirigeants nazis pour agression et atrocités de masse commises pendant la Seconde Guerre mondiale, des détails du nouveau plan de « paix » proposé pour l'Ukraine ont été révélés. Cette initiative met en lumière une des revendications récurrentes du Kremlin : l'amnistie totale pour les atrocités de guerre, soit les actes mêmes que Nuremberg cherchait à punir et à prévenir.

L'ICTJ a accompagné plus de 10 victimes soudanaises à la Cour pénale internationale (CPI) à La Haye pour assister aux plaidoiries finales dans l'affaire Le Procureur c. Ali Muhammad Ali Abd-Al-Rahman (« Ali Kushayb »). Les plaidoiries ont eu lieu du 11 au 13 décembre. L'ICTJ a aidé la CPI à sélectionner les parties prenantes, qui ont été choisies pour leurs liens étroits avec les communautés affectées.

L'ICTJ a le plaisir d'annoncer l'arrivée de trois nouveaux membres à son conseil d'administration : Mme Nina Lahoud, Mme Rajakumari Jandhyala et M. Max Gleischman. « Ces trois personnes apportent à l'ICTJ une riche expertise en droit, économie, diplomatie et communication stratégique. Leurs perspectives diversifiées et leur leadership reconnu contribueront à guider l'ICTJ dans ses actions de soutien aux victimes, de renforcement des institutions et de promotion de sociétés inclusives au lendemain de conflits et de répressions », a déclaré le président Robert Cusumano.

Les récentes frappes israéliennes à Beyrouth et dans d'autres zones peuplées du Liban, parmi les plus intenses du conflit à ce jour, ont détruit des infrastructures essentielles et dévasté des communautés civiles. L'ICTJ se tient inconditionnellement aux côtés du peuple libanais et de toutes les victimes de la région et appelle à la cessation immédiate de toutes les attaques et menaces contre les populations et les infrastructures civiles.

L'ICTJ et ses partenaires du projet Bridges of Truth ont organisé un événement à Damas le 7 octobre afin de présenter les conclusions de leur récent rapport sur les dialogues communautaires tenus en avril en Syrie et de commémorer le huitième anniversaire du projet.