Background on the 2004 ICC arrest warrant for Bosco Ntaganda, wanted for war crimes allegedly committed in the DRC including civilian massacres and the recruitment of child soldiers. In 2009, the Congolese government decided not to arrest Bosco, and instead appointed him a deputy comm...

Plus de 20 ans après la fin des guerres yougoslaves des années 1990, le Kosovo est toujours confronté à des tensions ethniques non résolues. Le Kosovo était une région autonome de la Serbie au sein de l'ex-Yougoslavie, dont il a déclaré l'indépendance en 2008. Les tensions ethniques ont été à l'origine de violents conflits, au cours desquels environ 140 000 personnes ont été tuées et de nombreuses atrocités ont été commises. L'ICTJ a travaillé au Kosovo dans un certain nombre de domaines, notamment l'assistance technique et les conseils d'experts aux organismes publics. Voici un entretien avec Anna Myriam Roccatello et Kelli Muddell de l'ICTJ pour en savoir plus sur le travail de l'ICTJ et les défis actuels pour la vérité et la justice dans le pays.

Dans le cadre de la nouvelle campagne numérique « Les réparations construisent la justice », l'équipe de l'ICTJ souhaite partager le discours d'ouverture prononcé par la directrice des programmes et directrice exécutive adjointe de l'ICTJ, Anna Myriam Roccatello, lors d'une récente conférence sur les questions liées à la réparation par le biais des tribunaux pénaux internationaux. Dans son discours, Roccatello décrit le lien inextricable entre responsabilité et réparation ainsi que l'engagement indéfectible de l'ICTJ envers les victimes de violations massives des droits humains.

Ce document d'information examine l'approche adoptée par la Commission de verité et dignité tunisienne pour enquêter sur les crimes de corruption de l'ère de la dictature de Ben Ali et identifier les institutions et les individus responsables, et si elle a jeté les bases de la respons...

First page of the briefing paper The Truth About Corruption

Le 25 mars 2026, l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté une résolution reconnaissant l'esclavage des Africains comme le crime le plus grave contre l'humanité. Cette résolution fait partie intégrante, voire constitue l'aboutissement, d'une initiative plus large menée par les États africains en faveur de réparations pour les injustices historiques, notamment la traite transatlantique des esclaves, le colonialisme, l'apartheid et le génocide.

Lors du dernier cycle de négociations entre l'Ukraine et la Russie, le président turc a appelé les deux délégations à agir de manière responsable et à accepter un cessez-le-feu. Il leur a rappelé leur mission historique de parvenir à une "paix juste". Bien que nous ne sachions peut-être pas comment et quand ce conflit prendra fin, nous savons déjà en partie ce à quoi la société ukrainienne sera confrontée dans un proche avenir. Des parties importantes de l'infrastructure civile du pays ont été détruites. Plus de 4 millions d'Ukrainiens sont aujourd'hui des réfugiés ; 10 autres millions sont déplacés à l'intérieur du pays ; et un nombre croissant mais encore indéterminé ont été tués, portés disparus ou blessés. La vraie question est de savoir ce que signifie une paix juste pour les Ukrainiens.

À l’ère de la transformation technologique, il est essentiel de développer des stratégies numériques pour documenter les violations des droits humains, analyser les données à des fins de reddition de comptes ou de réparations, et défendre les droits fondamentaux en ligne en toute sécurité. C'est particulièrement le cas dans les contextes où les victimes, les acteurs des droits humains et les membres des médias vivent dans la peur. À cette fin, l’ICTJ a récemment organisé des formations pour les militants des droits humains dans les pays touchés par des conflits sur les outils d’enquête open source pour les aider à faire leur travail plus efficacement.

Rendre justice aux victimes de violations des droits humains dans des contextes fragiles tels que la République centrafricaine (RCA) est difficile pour des raisons liées non seulement à la stabilité, à la capacité et à la volonté politique de l'État, mais également aux inégalités soci...

A young girl stands in the doorway to her house

Le prononcé des premières condamnations par la Juridiction spéciale pour la paix (JEP) de Colombie marque un tournant pour la justice transitionnelle dans le pays. Il s'agit de condamnations historiques contre les principaux responsables des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité commis pendant le conflit armé. Elles constituent une réalisation de la justice et expriment une condamnation tant juridique que morale des atrocités commises. Les condamnations prononcées par la JEP, ainsi que la comparution régulière des responsables devant le tribunal au cours des huit dernières années, sont une expression concrète de la mise en œuvre et de l'engagement envers l'accord de paix de 2016.

Le 14 avril 2025, la Haute Cour de Johannesburg a rendu un jugement historique. Depuis son siège, dans la salle d'audience 4D, le juge Dario Dosio a rejeté les objections de la défense à l'inclusion des accusations de meurtre et d'apartheid comme crimes contre l'humanité dans l'acte d'accusation contre deux individus accusés d'une attaque meurtrière contre des étudiants militants anti-apartheid en 1982. Ce faisant, la Cour a pour la première fois ouvert la voie à des poursuites pour crimes contre l'humanité devant un tribunal sud-africain. Elle a également ouvert la voie à la toute première poursuite judiciaire dans le monde pour apartheid en tant que crime contre l'humanité.

Depuis que les forces armées russes ont envahi l'Ukraine fin février 2022, la nature horrible de la violence endurée par les civils ukrainiens aux mains des soldats russes a choqué le monde. Au moment d'écrire ces lignes, 16 000 crimes de guerre présumés ont été signalés, notamment des transferts...

Nousha Kabawat et Elena Naughton Le 15 septembre, l'ICTJ a organisé un événement parallèle sur les disparus en Syrie, parrainé par les gouvernements du Luxembourg et de la Finlande, lors de la 77e session de l'Assemblée générale des Nations Unies. L'événement arrivait à point nommé, car il traitait...

Trente ans après le génocide des Tutsis au Rwanda (7 avril - 17 juillet 1994), les souvenirs douloureux de ces 100 jours au cours desquels près d'un million de citoyens rwandais ont perdu la vie, hantent encore les populations locales, du reste de l'Afrique et du monde. Ce triste anniversaire marque une nouvelle occasion de se souvenir et d'honorer les victimes et les survivants du génocide, et de reconnaître la force et la résilience extraordinaires dont ils ont fait preuve à la suite de cette tragédie. L'ensemble des pays africains et du reste du monde doit se saisir de cette opportunité pour s'interroger avec lucidité sur les politiques et mécanismes mis en place pour prévenir de telles atrocités.

Ce rapport de recherche offre des conseils sur l'application d'un cadre de justice réparatrice dans des contextes de violations massives des droits de l'Homme, et présente les avantages et défis d'une telle pratique. Basée sur l'expérience de la Colombie, de la Sierra Leone, de la Tun...

A man and audience member holds his phone to record proceedings of panel on the stage in front of him.

This briefing paper focuses on establishing a credible approach to accountability and human rights in a post-conflict Syria. Looking ahead to an eventual resolution to the war, it recognizes that Syrian authorities and civil society, as well as the international community, will have t...

Situation brief on the International Criminal Court's prosecution against Thomas Lubanga, the former leader of the Union des Patriotes Congolais (UPC) who has been charged with genocide and crimes against humanity. Due to problems with the prosecutor's proposed use of evidence, the tr...

Par Sarah Kasande, Chris Gitari et Mohamed Suma Depuis un certain temps, certains médias qualifient les relations entre l’Afrique et la Cour Pénale Internationale de perpétuellement négatives, voire antagonistes. Cela fait très bien le jeu de certains leaders africains qui se sont acharnés à...

Du 21 au 23 juin, la Juridiction spéciale de paix (JEP) de Colombie a tenu sa première audience de reconnaissance de prise d'otages, de privation grave de liberté et d'autres crimes concomitants (connu sous le nom de Cas 01) à Bogotá. Sept anciens dirigeants du groupe de guérilla Forces armées révolutionnaires de Colombie - Armée du peuple (FARC-EP) ont reconnu leur responsabilité de commandement dans les crimes d'enlèvement qui ont été la politique des FARC-EP de 1993 à 2012 en présence des victimes, des responsables de la JEP, de la société civile représentants et membres de la presse. Cette audience marque la première fois que des dirigeants des FARC-EP reconnaissent publiquement leur rôle dans de tels crimes systémiques. Une étape décisive dans le processus de justice réparatrice du pays, cela n'aurait pas été possible sans des années de préparation.

Les 5 et 6 juin 2024, l'Union africaine (UA) et l'Union européenne (UE) ont accueilli la quatrième édition du séminaire d'experts UA-UE sur la justice transitionnelle à Bruxelles, en Belgique. Le consortium mettant en œuvre l'Initiative pour la justice transitionnelle en Afrique, dirigé par l'ICTJ, a contribué à l'organisation de l'événement. Le séminaire a exploré la manière dont les processus de transition peuvent transformer la vie des individus, les relations sociétales et les institutions étatiques dysfonctionnelles.

L'ICTJ et ses partenaires du projet Bridges of Truth ont présenté à Damas les conclusions de leur récent rapport sur les premiers dialogues communautaires organisés en Syrie depuis la chute du régime d'al-Assad en décembre 2024. Le 7 octobre, des victimes et des membres de leurs familles, des acteurs de la société civile, des représentants des commissions de justice transitionnelle naissantes du pays, des représentants du gouvernement et des partenaires internationaux se sont réunis pour réfléchir aux enseignements tirés de ces dialogues et à la voie à suivre pour la vérité, la justice et la responsabilité en Syrie.

En 2016, la Commission nationale yéménite chargée d'enquêter sur les violations présumées des droits de l'homme a commencé à documenter les violations commises depuis le soulèvement de 2011 et pendant la guerre civile brutale qui a suivi, qui se poursuit aujourd'hui. À ce jour, la commission a documenté plus de 23 000 atteintes aux droits humains et renvoyé plus de 2 000 cas au procureur général du Yémen pour poursuites. Cependant, aucun verdict n'a été rendu dans aucune de ces affaires. Pour aider les commissaires et les membres de la justice yéménite à faire progresser la responsabilité, l'ICTJ a organisé pour eux un atelier sur les mécanismes de justice transitionnelle. Cependant, pour rendre une justice qui réponde à tous les besoins de réparation des victimes, ces efforts doivent faire partie intégrante d'un processus de justice transitionnelle plus large et multiforme.

Que signifie l’obligation de fournir des réparations lorsque de graves violations des droits de l’homme sont en cause ? Ce rapport explore l'interprétation changeante du droit à réparation dans le droit international et la jurisprudence et la manière dont les tribunaux nationaux ont a...

A man on a bicycle rides past a building whose exterior wall is covered in a colorful mural with writing in Spanish.

Le 12 mai, le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a convenu de créer un mécanisme pour recevoir les réclamations pour les dommages causés par le crime d'agression russe en Ukraine. Le nouveau registre est destiné à recevoir des informations sur les réclamations pour dommages, pertes ou blessures causés par l'invasion de l'Ukraine par la Russie depuis le 24 février 2022 et à évaluer leur admissibilité à une décision ou à une indemnisation future. Bon nombre des principaux partisans du registre saluent sa création comme une étape clé vers la responsabilité des nombreuses violations du droit international que la Russie a commises en Ukraine ou contre l'Ukraine. Cependant, le registre ne suffira pas à lui seul à faire face à la multitude de dommages causés par la guerre.

Ce document examine les diverses actions que les responsables ukrainiens et les membres de la communauté internationale ont lancées pour enquêter et poursuivre les crimes de guerre et autres violations des droits de l'homme commis en Ukraine depuis l'invasion du pays par la Russie en ...

First of the briefing paper Reflections on Victim-Centered Accountability in Ukraine

Cette étude vise à communiquer les perspectives, les attentes et les besoins des personnes déplacées du Soudan du Sud aux décideurs politiques concernés, afin d'éclairer les efforts de justice transitionnelle déployés dans le cadre de l'accord de paix revitalisé de 2018 au Soudan du S...

several women in colorful dresses crouch around an open fire pit, cooking food in a large pan.

This briefing paper analyzes and reflects on the development of the ICC prosecutor’s strategy and application of procedural rules, since operations began at the International Criminal Court more than a decade ago. The mixed results of the court’s first cases, which arise from the situ...

Le domaine de la justice transitionnelle reconnaît de plus en plus l’importance de la santé mentale et du soutien psychosocial (SMSPS) dans les contextes de violations massives des droits humains. Malgré une sensibilisation et un plaidoyer croissants au niveau mondial, le domaine manq...

an image of colorful painting featuring a young girl

En tant qu’outil de politique étrangère, les sanctions ont toujours été utilisées par un ou plusieurs États pour contraindre un changement de comportement ou de politique. Ces dernières années, cependant, les États ont de plus en plus souvent imposé des sanctions aux acteurs responsables de violations des droits de l’homme, ce qui a accru leur potentiel pour faire progresser les objectifs de justice transitionnelle. Aujourd’hui, l’ICTJ publie un nouveau rapport qui examine ce potentiel ainsi que les obstacles que les sanctions peuvent engendrer pour la justice.

Le 7 octobre, le monde a vu avec horreur les membres du groupe militant Hamas massacrer plus de 1 400 Israéliens, dont la plupart étaient des civils, dont des enfants et des personnes âgées, lors d’une attaque préméditée et sophistiquée. Jusqu’à présent, la réponse d’Israël n’a pas été moins horrible. Des vagues incessantes de frappes aériennes aveugles sur Gaza ont touché des bâtiments résidentiels, des installations médicales et d’autres infrastructures civiles critiques, assiégeant toute l’enclave et faisant plus de 5 000 morts, dont 2 000 enfants. Malheureusement, ces atrocités indescriptibles – pour lesquelles nous sommes à court de mots pour condamner et rejeter – ne sont pas des événements isolés se produisant dans le vide. Il ne s’agit en fait que des derniers épisodes d’un cycle de violence qui dure depuis 75 ans.

ICTJ calls on African states parties to the International Criminal Court to ensure fair and effective justice for serious crimes committed against Africans and others. Written in the lead up to the Rome Statute Review Conference in Kampala, May 2010.

Cette étude comparative examine les stratégies utilisées par les acteurs locaux pour aider à opérationnaliser les réparations pour les victimes de violations généralisées des droits de l'homme, tout en soulignant les synergies entre ces efforts et le développement durable. Il s'appuie...

A women in colorful African dress holds a megaphone to her mouth

Il y a cinq ans, en août 2018, pour marquer ses 100 jours au pouvoir, le Premier ministre arménien Pashinyan s'est adressé à un grand rassemblement sur la place de la République à Erevan pour annoncer officiellement les intentions de son gouvernement d'intégrer des mécanismes de justice transitionnelle dans le programme de réforme arménien post-révolutionnaire. Depuis lors, l’Arménie a mené une série d’initiatives de justice transitionnelle parallèlement à d’autres réformes démocratiques, et elle a réalisé des progrès limités, malgré des revers et des défis majeurs, notamment la reprise du conflit avec l’Azerbaïdjan.

Le Centre international pour la justice transitionnelle publie une sélection d'extraits des arrêts et jugements de la Cour suprême concernant le processus Justice et Paix.

La justice et la paix ont toujours été les aspirations les plus élevées des sociétés modernes. Les appareils législatifs ont promulgué des lois telles que la loi 975 de 2005, qui ordonnait à l'État de fournir des instruments permettant de résoudre les conflits armés sans négliger les ...

Alors que le monde commémore le troisième anniversaire de la guerre au Soudan, c'est l'occasion de réfléchir à un conflit qui reçoit rarement l'attention médiatique qu'il mérite et de penser aux millions de Soudanais pris au piège des cycles de violence.

L’ICTJ existe depuis plus de vingt ans. Au moment de sa création, nombre de ceux qui ont contribué aux transitions en Argentine, au Chili, au Guatemala, en Afrique du Sud et dans l'ex-Yougoslavie ont vu la valeur d'une organisation spécialisée capable de s'appuyer sur diverses expérie...

The cover of a report with the text, "2022-2027, Strategic Plan," with an image of people embracing underneath.

Abuja, le 19 juin 2025 — L'Union africaine (UA) et l'Union européenne (UE), en collaboration avec le Consortium de mise en œuvre de l'Initiative pour la justice transitionnelle en Afrique (ITJA), dirigé par le Centre international pour la justice transitionnelle (ICTJ) et co-exécuté par le Fonds...

Le 17 juillet 2023 a marqué le 25ème anniversaire de l'adoption du Statut de Rome lors d'une conférence à Rome, en Italie. Le statut a créé la première cour internationale permanente au monde, la Cour pénale internationale, qui a probablement été l'étape la plus importante de la justice pénale internationale depuis les procès de Nuremberg et de Tokyo au milieu du XXe siècle. Il a signalé la ferme intention de nombreux pays de lutter contre l'impunité persistante des crimes les plus graves connus de l'humanité. Après 25 ans, cependant, la CPI n'a pas encore atteint son plein potentiel.

Les États-Unis n'ont jamais affronté collectivement leur histoire de colonialisme, d'esclavage et de racisme dans le but de réformer les systèmes qui perpétuent les torts causés aux communautés noires et aux autres groupes marginalisés, ou de réparer ces torts. Cependant, les événements de ces dernières années ont amplifié les appels à une action significative pour tenir compte du passé. Étant donné que la recherche de la vérité fait partie intégrante de l'enquête sur les torts passés, l'ICTJ et une coalition de praticiens de plusieurs cabinets d'avocats ont publié un nouveau rapport qui examine les expériences des commissions de vérité officielles du monde entier afin d'identifier les considérations pertinentes pour les parties prenantes américaines.

Le domaine de la justice transitionnelle reconnaît de plus en plus l’importance de la santé mentale et du soutien psychosocial dans les contextes de violations massives des droits humains. Malgré une sensibilisation et un plaidoyer croissants au niveau politique mondial, le domaine manque toutefois d’une approche systématique de la question. Un nouveau rapport de l’ICTJ contribue à cette approche.

Depuis 2014, le conflit au Yémen a causé des centaines de milliers de morts, déplacé des millions de personnes, détruit l'économie et exacerbé la marginalisation systémique, créant l'une des pires catastrophes humanitaires au monde. Pourtant, la justice transitionnelle et la réconciliation n'occupent actuellement que peu de place sur la scène politique yéménite. Dans ce contexte, l'ICTJ a publié un nouveau rapport explorant les voies vers une paix juste et durable au Yémen.

Un nouveau rapport de l'ICTJ appelle à redynamiser l'élaboration d'une politique holistique en matière de justice transitionnelle en Ukraine. En démystifiant les idées reçues les plus courantes sur la justice transitionnelle en Ukraine, ce rapport présente les principaux arguments juridiques, politiques et centrés sur les victimes en faveur de la mise en place d'un tel cadre.

L'Organisation afghane des droits de l'homme et de la démocratie (AHRDO), partenaire de l'ICTJ, a récemment ouvert un nouveau musée virtuel et base de données dédiée aux victimes afghanes du conflit et des violations des droits de l'homme. " La Maison de la mémoire de l'Afghanistan " préserve non seulement la mémoire de ces victimes, mais contribue également à ouvrir la voie à la vérité et à la justice. Pour lancer le musée virtuel, l'ICTJ et l'AHRDO ont organisé conjointement une table ronde sur la mémorialisation, moderé par la journaliste de la BBC Lyse Doucet, dans le bureau de l'ICTJ à New York en décembre dernier.

NEW YORK, 19 juillet 2016 — Le Centre International pour la Justice Transitionnelle (ICTJ) vient de publier un nouveau guide pour les néophytes, les journalistes et les activistes, qui les conduit à travers le dédale de la « complémentarité », un principe fondamental de la Cour Pénale Internationale...

L'ICTJ et le projet Bridges of Truth lancent Tomorrow We Continue, un nouveau court métrage documentaire d'animation qui suit une jeune mère de deux enfants dont le mari a été détenu et a disparu par les forces de sécurité en Syrie il y a quelques années. Le film emmène le spectateur dans son voyage en tant que réfugiée à la recherche de sécurité à Berlin et dépeint les luttes quotidiennes qu'elle rencontre une fois installée alors qu'elle essaie de gagner sa vie et de s'occuper de ses enfants tout en continuant à chercher son mari. Depuis le début de la guerre en Syrie en 2011, plus de 100 000 personnes ont été portées disparues ou détenues arbitrairement. Les familles qu'ils laissent derrière eux peuvent se déplacer vers des endroits plus sûrs en tant que réfugiés, mais la recherche de leurs proches persiste partout où ils vont. Ce film est une de leurs histoires.

L'ICTJ publie un nouveau document d'information, "Réflexions sur la responsabilité centrée sur les victimes en Ukraine". Le document examine les diverses mesures qui ont été prises ou sont envisagées pour enquêter et poursuivre les crimes de guerre et autres violations des droits de l'homme en Ukraine. Il explore la myriade de défis auxquels ils sont confrontés et comment les outils du domaine de la justice transitionnelle peuvent être appliqués en tandem pour rendre justice et réparation aux victimes et jeter les bases d'une Ukraine plus inclusive et démocratique.

Le 28 novembre 2023, l'ICTJ a organisé un dialogue international à Bogota, en Colombie, pour partager des stratégies innovantes visant à faire progresser les droits des victimes à réparation pour violations des droits humains et à établir des politiques de développement davantage centrées sur les victimes. La réunion a également marqué le lancement officiel du nouveau rapport de l'ICTJ – Faire progresser les droits des victimes et reconstruire des communautés justes, stratégies locales pour obtenir des réparations dans le cadre du développement durable – qui présente les résultats d'une étude comparative de deux ans sur les efforts locaux en Colombie, en Gambie, la Tunisie et l’Ouganda pour avancer les réparations.

Ce rapport résume les principales observations formulées par les Syriens lors de dialogues communautaires menés en avril 2025. Organisés par Bridges of Truth, une collaboration entre des organisations de la société civile syrienne et l'ICTJ, ces dialogues ont permis de recueillir un l...

Some 20 people sit in chairs around a table located inside a courtyard.